Règlement interieur

Version mise à jour le 02/01/2014 et approuvé par les membres du bureau
Règlement intérieur de l’association Un Héritage Français
Adopté par l’Assembler Constitutive du 31/12/2013

Présentation :
L’association a pour but avec le forum de rassembler multiple et varié reconstitueur et passionnés de la seconde guerre mondiale.
Ils ont pour but de se faire rencontrer et changer en permettant au tout public de retourner ou de découvrir les mouvements de la résistance en France, le tout dans le but d’une immersion complète.

Article -1 : Agrément des nouveaux membres.
• Tous nouveaux membres doit être présenter et parrainer par un membre de l’association dont un des membres fondateur, préalablement à sont agrément. Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
• Le conseil statut lors de chacune de ses réunions de demande d’admission présenté. Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
• L’accès à l’association est autorisé a partir de 16ans avec une autorisation parentale.
• Toute personne est tenu de payer 15€, afin pouvoir participer en tant que membre actif dans l’association.
• Cette cotisation a pour but de souscrire une assurance, de louer différentes infrastructures et d’investir pour différents aménagement (Repas sur camps, mobilier communs, etc…).
• Les membres non actif sont ceux qui ne sont pas acquitter de la cotisation, donc non aucune valeurs sur une décision en assembler générale cependant elles peuvent soumettre une idée et une réponse.
• Les membres actifs : sont ceux qui sont acquitté de la cotisation et on une valeur sur une décision en assembler générale ils seront définis par une manifestation active et pertinente.
• Les membres d’honneur : Sont ceux qui on apporter de façon marquante une aide pour l’association. Ils passent membre d’honneurs sous avis du conseil, sous une assembler générale extraordinaire, ils auront la même définition que les membres actifs.
• La durée d’une cotisation est valable sur une année civile.

Article 2 : Démission et exclusion.
• La démission doit être adressé au président de l’association par lettre. Elle na pas a être motivé par le membre démissionnaire.
• Comme indiquer a l’article «8 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcé par le conseil, pour motif graves.
• sont notamment réputer constituer de motif graves :
- une condamnation pénale pour crime et délit;
- toute action de nature a porté préjudice, directement ou indirectement aux activités de l’association ou à sa réputation.
-en tout état de cause, l’intéresser doit être mis en mesure de présenter sa défense préalablement à la décision d’exclusion.
-La décision d’exclusion est adoptée par les membres fondateurs ainsi que l’adhérent majeur présent à l’assembler générales prédéfinie en date pour répondre au sujet.
-La cotisation verse à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, exclusion, d’un membre en cours d’année.

• Sanction applicable :
-Interdiction de participer a la prochaine sortie
- Exclusion partiel a date définie
-  Exclusion définitive de l’association par application immédiate

Article 3 : Assembler générale – Modalité applicable au vote.
• Le vote des membres présents :
• Les membres présents vote à main lever, toutefois, un scrutin secret peut être demander par le conseil ou 20% des membres présents.

Article 4 : Les indemnités de remboursement.
Seul les administrateurs et/ou les membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des faire engager dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatif.
Prévoir la possibilité d’abandonner les remboursements et de faire don a l’association. (Se renseigner Art.200 du CGI).


Article 5 : La reconstitution.
• La reconstitution est organiser par U.H.F ou autre association ou des collectivités qui on convier U.H.F, l’association est présenter par des membres avec  une tenue complète et crédible qu’il désire représenter. Par ailleurs les membres actifs ou non peuvent y participer toute incompatibilité sur les tenues donner en image ou au réalisme de l’association devra être revu pour les prochaine sorties.
Le comportement responsable est attendu de l’intégralité des membres de l’association en vue d’une position exposer devant du publique et/ou sur un lieu publique.
• Afin d’éviter d’avoir un groupe dit « sapin de noël », médaillés et ne correspondant pas a leurs âge et ou hiérarchie il est demander aux arrivent de se fier au grade et décoration inférieur au représentant des sections représenter par les parrains.
• Une dérogation est autoriser sur les tenues de bal ou de sortie qui son mise que très rarement sur quelques occasion, avec une demande effectuer auprès du bureau.
• La tenue des reconstituer :
L’association reconstitue, trois corps Français : Gendarme, Pompier et FFI. C’est corps sont régie sous la première, seul et unique autorité les directeurs responsable (Président, Vice-président).
Ou part des personnes nommés PARRAIN qui a tous moment pourra être remplacé part les directeurs ou un nouveau parrain sur vote d’une assembler générale, en cas de conflit le président devra désigner une personne qui devra statuer durant la un temps donner lors de la désignation.
Chaque membres est libre de choisir l’appartenance d’une unité de sont choix (il est recommander de toucher a tout).
Afin de représenter en plus de nos tenues spécifiques vous pourrez aussi intégrer un projet de réalisation de section américaines et de corps médicale Français.



Article 6 : Conduite.
La reconstitution ce faisant majoritairement en ouverture publique, le comportement des membres doit être entendue responsable et irréprochable. Tout manquement a ses règle (ci-dessous) pourra impliquer l’exclusion ou l’arrêt temporaire de l’association décidé par les directeurs ou si absence le mandater :
la décision faisant action immédiate :
- Non respect des règle du tire à blanc.
- Utilisation à mauvais escient  des répliques.
- Faisant action d’idéologie ou d’apologie ou toute appelle a l’unité du IIIème Reich.
- État d’ébriété et consommation de stupéfiant.  

Fait à St-Suliac , le 02 Janvier 2014


Le président   Gasior Romain

Le vice président   Burel Maëlig

Le membre d’honneur   Le Pommelet Eric