Statut de l'association

Version mise à jour le 01/01/2014 et approuvé par les membres du bureau
Statuts de l’association loi 1901 Un Héritage Français.

Les soussignés :
GASIOR Romain, Pascal, né le 13 juillet 1993 à Auch (32) de nationalité francaise, demeurant 01 rue le jerzual à St-Suliac (35430).
Et
BUREL Maelig, Yves, Jakez, Youtaro, né le 05 Juillet 1996 à Nantes (44) de nationalité française, demeurant 13 rue Emile Bernard à St-Pol de Léon (29250).

Membres d’honneurs : LE POMMELET Eric, Joël, Nathanaël, née le 14 décembre 1989 à Saint-Brieuc (22) de nationalité Française,demeurant
1 rue le jerzual à St-Suliac (35430).

Article – 1 :  Nom
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts régis par la loi 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre : Un Héritage Français avec comme abréviation U.H.F.


Article – 2 : But objet
Cette association a pour objet de regrouper des reconstitueurs de seconde guerre mondiale
Elle a pour but :
- Organiser ou participer à des spectacles de reconstitution.
- Organiser ou participer à des tournages de films à thème deuxième guerre mondiale.
- Organiser ou participer aux bourses aux armes.
- Organiser ou participer à toutes manifestations œuvrant sur des tenues, armement ou équipements sur la seconde guerre mondiale.


Article – 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 01 Rue le Jerzual  à St-Suliac (35430)
Il pourra être transféré sur demande du président.

Article-4 : Durée
La durée de l’association est illimité, à partir de ça déclaration en préfecture du département ou la sous préfecture de l’arrondissement où l’association a son siège social conformément à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.

Article-5 : Composition

L’association se compose de :
a) Membres d’honneur
b) Membres bienfaiteurs
c) Membres actifs
d) Membres non-actifs

Article-6 : Admission

Pour faire parti de l’association il faut être agréer auprès du bureau, qui statut, lors de chacune de c’est réunion, sur les demande d’admission présentées sur le forum.

Article-7 : Membres-Cotisation

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser une somme de 15€ à titre de cotisation.
Sont membres d’honneurs ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations ;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de ……..€ et une cotisation annuelle de …..€, fixée chaque année par l’assembler générale.

Article-8 : Radiation

La qualité de membre se perd par :
a) La démission ;
b) Le décès ;
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave (Voir règlement intérieur), l’intéressé ayant été invité à fournir des explication devant le bureau et/ou par écrit.

Article-9 : Affiliations

La présente association pourra être affilié a une fédération quelconque en se conforment aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d’autres associations, unions ou regroupement par décision du conseil d’administration.




Article-10 : Ressources

- Cotisation acquittés par les membres de l’association
- Subventions accordées par les collectivités
- Dons particuliers ou d’autres associations
- Droits d’entrée lors de l’organisation de reconstitutions à thème seconde guerre mondiale
- Droit d’entrée lors de l’organisation de bourses d’armes
- Tout autre revenu n’entrant pas dans le cadre de ceux précédemment cités, n’étant pas interdit par les lois et règlement en vigueur

Article-11 : Assemblée générale ordinaire

L’assembler générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient.
Elle se réunit en fin d’année.
Quinze jours au moins avant la date fixée les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation de l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité de voix exprimée lors du vote.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour au renouvellement des membres sortants du conseil d’administration.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil.
Les décisions des assembler générales s’imposent à la majorité des membres présents.

Articles-12 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres inscrits le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévu au présent statut et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles les modalités des convocations sont les mêmes que pour l’assembler générale ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou des deux trière des suffrages exprimés.

Article-13 : Conseil d’administration

Le bureau est nommée et fixe aucune élection ne peut remplacer un ou des membres de ce dernier. Ils peuvent néanmoins proposer leurs démissions de leurs postes au bénéfice d’une personne de leurs choix après acceptation des membres par la majorité des membres actifs.

Les premier membres du bureau sont GASIOR Romain, Pascal, né le 13 juillet 1993 à Auch (32) de nationalité francaise, demeurant 01 rue le jerzual à St-Suliac (35430) exerçant, étudiant aide soignant, agissant en qualité de président.  
BUREL Maelig, Yves, Jakez, Youtaro, né le 05 Juillet 1996 à Nantes (44) de nationalité française, demeurant 13 rue Emile Bernard à St-Pol de Léon (29250) exerçant, étudiant, agissant en qualité de secrétaire.
Membres d’honneurs : LE POMMELET Eric, Joël, Nathanaël, née le 14 décembre 1989 à Saint-Brieuc (22) de nationalité Française,demeurant
1 rue le jerzual à St-Suliac (35430) exerçant, sans emploie, agissant en qualité de trésorier.

Bien que l’association ne possède pas de comité d’administration le bureau s’engage à prendre tout les doléances émises par les membres de l’association et de faire des propositions en fonction.
Chaque décision importante sera prise avec l’aval de la majorité des membres actifs                              

Article-14 : Dissolution de l’association

La dissolution de l’association peut être décidé par le bureau iniquement à ca demande et avec l’accord de la majorité des membres actifs de l’association.
Les actifs de l’association seront reversés à une association caritative au choix du président.

Article-15 : modification des statuts

Toute modification des statuts devra être soumise au vote de l’assembler générale constituer de l’ensemble des membres elle sera adopter par la majorité des membres actifs.
La dite modification sera intégrer au statut, qui devront être envoyés à la préfecture ou a la sous préfecture.

Fait à St-Suliac , le 02 Janvier 2014


Le président   Gasior Romain

Le vice président   Burel Maëlig

Le membre d’honneur   Le Pommelet Eric